Accidents au travail, un suivi indispensable

Accident au travail

Fiche pratique

Bien que la sensibilisation des dirigeants de société à la nécessaire prévention des risques soit en constante progression, les accidents au travail restent aujourd’hui encore une problématique importante. Parmi les secteurs les plus frappés se trouve celui des BTP. Lorsqu’un accident survient, le premier réflexe est de chercher un responsable et souvent la faute se porte sur la victime elle-même. Or, à défaut d’une enquête poussée, l’accident aura toutes les chances de se reproduire.

Le bon suivi des accidents au travail est donc indispensable à la prévention des risques.

En cas d’accident au travail, il est essentiel de réaliser l’enquête le plus tôt possible et de vérifier l’exactitude des éléments réunis.

REGLEMENTATION

Le Code de la sécurité sociale régit la question des accidents au travail (Livre 4). Aux termes de l’article L.411-1 de celui-ci, « est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise ». Lire la suite

Entretien des véhicules : une nécessité et une obligation pour l’entreprise

Dans l’entreprise, le véhicule est un outil de travail dont l’entretien est une nécessité. Qu’il soit de service ou de fonction, il doit prioritairement garantir la sécurité du salarié qui l’utilise. Cette nuance a toutefois son importance en termes de responsabilité liée à l’entretien, notamment dans le cas d’un accident.

« L’employeur peut choisir de déléguer son entretien au salarié qui s’est vu confier un véhicule. Dans ce cas, il doit d’abord l’en avoir informé explicitement. En pratique, il est préférable de définir précisément, dans le contrat de travail, les conditions d’utilisation de ce véhicule et les obligations du salarié afférentes à celui-ci. » Elles peuvent également l’être dans le règlement intérieur de l’entreprise, dans des notes de service ou tout autre document remis au salarié.

Mauvais entretien des véhicules : qui est responsable ?

Le véhicule de société est un outil indispensable pour l’activité d’une entreprise.

Il suffit de jeter un œil sur les chiffres du marché d’entreprise (incluant les administrations, les loueurs longue durée et les sociétés hors automobiles), publiés par l’Observatoire du véhicule d’entreprise, pour noter que sa croissance ne faiblit pas. Avec plus de 818 000 véhicules, dont plus de 476 000 particuliers (VP) et 342 000 utilitaires légers (VUL), le marché progresse de 2,1 % cumulant au passage une troisième année record.

Quel que soit le nombre de véhicules que compte le parc automobile d’une entreprise, sa gestion doit être rigoureuse, notamment pour les phases d’entretien. Les avantages sont nombreux : étirer leur durée de vie, optimiser leur prix de revente, limiter les coûts directs ou indirects des pannes éventuelles sur l’organisation de l’activité et surtout garantir la sécurité de leurs utilisateurs. Si la question de la responsabilité peut se discuter, notamment dans le cas de la voiture de fonction, l’employeur est rarement épargné. Lire la suite

Prévenir les risques du travail par temps froid

Même si de nombreuses professions en ont pris l’habitude, travailler par basse température est loin d’être anodin et comporte de nombreux risques.

Le froid va bientôt faire son retour. Il faut dès à présent anticiper les mesures à prendre pour protéger les salariés qui y sont exposés. En effet, le travail par basses températures induit des risques spécifiques pour la santé et la sécurité. Pour les prévenir il faut bien sûr veiller à mettre à disposition des salariés des équipements adaptés, mais souvent aussi revoir l’organisation du travail en fonction des contraintes climatiques.

« La prévention des risques liés au froid ne saurait donc être laissée au seul bon sens et à la libre initiative des salariés. Ces risques doivent faire l’objet d’une véritable évaluation rigoureuse et exhaustive, notamment dans le cadre du document unique. »

Les risques directs et indirects liés au froid

Les experts de l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) soulignent ainsi que “certains risques spécifiques se surajoutent aux risques habituellement encourus”. Ils évoquent bien sûr les risques directs d’hypothermie ou de gelures, mais aussi l’augmentation du risque d’accidents du travail. En effet, le froid: Lire la suite

NUMÉRO SPÉCIAL “SALON DES MAIRES 2019”

  • Assister des municipalités sous pression.
  • Document unique – Un outil au service de l’efficacité des municipalités.
  • Vérifications réglementaires – Une boussole pour la sécurité des personnes et des biens.
  • Prévention des risques psychosociaux- Un levier d’amélioration de la qualité de vie au travail.
  • Formation “Sauveteur Secouriste du travail : ”Un vecteur de diffusion d’une culture de sécurité.


Voir le document

Retrouvez-nous sur le stand de Pôle Prévention au Salon des Maires et des collectivités locales

Stand de Pôle Prévention Hall 4,  allée F, stand 118

Les experts du groupe Pôle Prévention sont à votre écoute tout au long du Salon des Maires, au stand F 118 du Hall 4. Vous pouvez vous entretenir avec eux des services dédiés aux collectivités locales en matière de prévention des risques :

  • élaboration du Document unique,
  • diagnostic et prévention des risques psychosociaux,
  • vérifications réglementaires des installations électriques, des appareils de levage et des portes ou portails automatiques,
  • formation secourisme, gestes et postures, etc.

N’hésitez pas à leur faire part des problématiques spécifiques : ils auront à cœur de vous proposer des solutions adaptées.



Voir le document