Mars 2018 – Altersécurité n°139

Éditorial – Une recommandation des professionnels du droit anticiper le risque pénal par la prévention active des risques professionnels.

Dossier du mois – Télétravail : des avantages plébiscités et… des risques à ne pas négliger !

Veille du mois – Qualité de vie au travail – La population active coupée en trois.

Ressource du mois – Les nouveaux risques du “travail à l’ère numérique”.



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Une recommandation des professionnels du droit : anticiper le risque pénal par la prévention active des risques professionnels

« Toute atteinte à la santé ou à la sécurité du travailleur sera analysée par le juge pénal sous le prisme du devoir de vigilance de l’établissement”.

“Thème au cœur de l’actualité juridique et judiciaire, l’intégrité physique et psychique du travailleur est aussi au centre des préoccupations sociétales, politiques et économiques. L’arsenal répressif comme la politique pénale du parquet ont suivi ce mouvement, au point que le droit pénal du travail supplante le droit pénal des affaires”, observent les juristes du cabinet MI2, spécialisé dans la responsabilité pénale.

Émergence du “devoir de vigilance”

Ils précisent ainsi que la législation et la jurisprudence ont donné naissance à un “principe général de prévention” qui “met à la charge de l’employeur une obligation de résultat strictement interprétée, trouvant son corollaire dans la notion grandissante de ‘défaut de vigilance’.”

Très concrètement, cela signifie que “toute atteinte à la santé ou à la sécurité du travailleur sera analysée par le juge pénal sous le prisme du devoir de vigilance de l’établissement”.

Signe que ce “devoir de vigilance” imprègne l’ensemble des politiques de prévention des risques professionnels, “les lois Santé de 2015 et Travail de 2016 ont conforté le rôle préventif de la médecine du travail et l’objectif d’anticipation des risques d’altération de la santé des travailleurs au moyen d’une surveillance renforcée. C’est aussi dans cette lignée que s’inscrit la loi Vigilance de 2017, certes réservée pour l’heure aux très grandes entreprises, (mais pour combien de temps ?)”

Obligations de prévention des risques Lire la suite

Quelle formation en santé-sécurité pour les membres du CSE ?

Quelle formation en santé-sécurité pour les membres du CSE ?

La fusion des instances représentatives du personnel au sein du comité social et économique (CSE) et la suppression du CHSCT au profit d’une Commission santé sécurité et conditions de travail (CSSCT) rebat notamment les règles relatives à la formation santé-sécurité dont doivent bénéficier les membres de cette dernière. Quelle formation doivent suivre les membres du CSE ?

Combien de jours doit-elle durer ? Quand doit-elle se dérouler ? Qui peut la dispenser ? L’élu au CSE peut-il demander, dans ce cadre, un congé de formation ? Qui prend en charge ces dépenses de formation ? Les réponses à ces questions sont données de façon synthétique par Jennifer Shettle, responsable du pôle information juridique à l’INRS, dans la livraison de mars du magazine Travail & Sécurité, librement téléchargeable sur : http://www.travail-et-securite.fr/ts/actualites/actus-generales/reforme-code-travail.html

Télétravail : des avantages plébiscités et… des risques à ne pas négliger !

Aujourd’hui, près d’un quart des salariés pratique déjà le télétravail sous des formes et des durées variables.

Afin de mieux comprendre les avantages qu’ils en retirent et les inconvénients qu’ils y expérimentent, le Comptoir Malakoff-Médéric de la nouvelle entreprise a confié une enquête à l’Institut Ifop. Ses résultats méritent d’autant plus d’être pris en compte que 40 % des travailleurs interrogés estiment que le télétravail se développe encore dans leur entreprise.

➤ Des avantages largement plébiscités

Les télétravailleurs interrogés estiment que cette pratique garantit une meilleure autonomie (90 %) et une plus grande efficacité (87 %) dans leur travail. De même le télétravail aurait, selon eux, des effets bénéfiques sur l’équilibre vie professionnelle/vie personnelle (87 %) et permettrait une diminution de la fatigue (86 %),et un plus grand épanouissement dans le travail (78 %). Plus globalement, ils affirment que le télétravail contribue à jouir d’une meilleure santé (81 %).

De leur côté, les employeurs ne sont pas moins enthousiastes. “L’engagement des salariés (82 %) ainsi que la responsabilisation et l’autonomie (80 %) arrivent en tête des bénéfices cités par les dirigeants. 39 % des dirigeants indiquent également la baisse de l’absentéisme”, relatent les auteurs de l’étude. De façon moins attendue, 68 % des employeurs signalent un gain en termes d’image. Un chiffre qui s’explique peut-être par l’attrait qu’exerce le télétravail chez les travailleurs qui ne le pratiquent pas encore : “56 % d’entre eux aimeraient pouvoir bénéficier de cette possibilité, pour aménager leurs horaires (66 %),réduire leur temps de trajet hebdomadaire (58 %) et bénéficier d’un cadre de travail plus calme (49 %).” Lire la suite

Technostress : les nouveaux risques du “travail à l’ère numérique”

Technostress

“Au cours des deux dernières décennies, les nouvelles technologies ont progressivement façonné un “nouveau monde du travail”. Ces nouveaux environnements professionnels confrontent les travailleurs et leurs organisations à de multiples défis.”, observe Gérard Valenduc, professeur honoraire à l’université de Namur.

Généralisation du “technostress”

Pour ce chercheur spécialisé dans la dimension sociale et humaine des changements technologiques, le risque aujourd’hui le plus répandu est le “technostress” lié aux technologies numériques de communication. “Le technostress désigne l’augmentation de la charge psychosociale liée au travail, à partir du moment où les potentialités offertes par les nouveaux outils digitaux se transforment en pression sur le travailleur, au niveau des attentes explicites ou implicites de son employeur ou de ses collègues, des attentes ou exigences des clients, à cause de problèmes de connectivité qui perturbent le travail ou encore sous la forme d’une dépendance à l’égard des outils digitaux, particulièrement les outils mobiles comme les smartphones”, explique-t-il.

Travailler avec des robots Lire la suite