La proportion de salariés déclarant travailler habituellement de nuit a plus que doublé en vingt ans.

Le travail de nuit a un impact bien réel sur la santé. Le salarié qui doit prendre la route en horaires décalés, en mission ou sur le trajet domicile-travail, doit notamment faire face à des risques accrus d’endormissement.

Il est important pour l’entreprise de prendre les mesures adaptées pour prévenir ces risques.

Faut-il s’inquiéter des conséquences, sur la route ?

Sur la route, la nuit tue plus que le jour. Le risque d’avoir un accident mortel à la tombée du jour est sept fois supérieur au risque diurne et un quart des accidents mortels de nuit se produisent entre 2 h et 6 h du matin.

La nuit, les jeunes conducteurs présentent le plus de risques. Or, selon leur activité, certaines entreprises recrutent de nouveaux collaborateurs, tels que les commerciaux, dès la fin de leurs études. Pour des jeunes de 22 à 25 ans, il n’est pas facile de basculer du rythme scolaire ou universitaire à celui d’un emploi leur imposant de se lever tôt, tout en acceptant de se coucher également plus tôt. 48 % des personnes tuées dans un accident impliquant un conducteur novice le sont de nuit et en semaine. Il est toutefois fâcheux de constater que ce taux est identique à celui relevé pour les accidents impliquant un conducteur expérimenté, jusqu’à 34 ans qui, est aussi la tranche d’âge où les travailleurs de nuit sont les plus nombreux.

Forte exposition aux risques routiers

La fréquence et la gravité des accidents survenant la nuit multiplient par deux le risque d’accident et de « presque-accident » sur le trajet domicile-travail.

Le bilan de l’accidentalité routière démontre que les accidents corporels sur ce trajet se concentrent sur les heures de pointe, le matin (entre 6 h et 9 h) et le soir (entre 17 h et 20 h). Le risque accru d’accident la nuit augmente également avec la durée d’une activité professionnelle qui se poursuit au-delà d’une période de 10 heures. Il est plus important lors du « trajet aller » avant un poste du matin et lors du

« trajet retour » après un poste de nuit. Les accidents lors d’une mission professionnelle sont étalés, eux, tout le long de la journée.

Le travail de nuit n’est pas un épiphénomène et son expansion s’accroît régulièrement. En 2014, la Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) signalait, sur la base de chiffres de 2012, que plus de 15 % des salariés travaillaient la nuit (entièrement ou partiellement dans la tranche horaire de minuit à 5 heures du matin). La proportion de salariés déclarant travailler habituellement de nuit a plus que doublé en vingt ans : de 3,5 % en 1991, elle a bondi à 7,4 % en 2012. Dans le détail, les conducteurs de véhicules, policiers et militaires, les infirmières, aides-soignantes et ouvriers qualifiés des industries de type process sont les cinq activités professionnelles les plus sollicitées pour travailler la nuit. Dans la même étude, la DARES précisait que la fréquence du travail de nuit occasionnel avait fléchi,  passant de 9,5 % des salariés en 1992 à 8 % en 2012. Une autre étude plus récente de la DARES, publiée en juin 2018, distinguait, parmi les horaires dits atypiques, le travail le soir (entre 20 h et minuit) et la nuit (jusqu’à 5 h). Dans le premier cas, près d’un salarié sur trois de la fonction publique travaille le soir, en horaires décalés donc, devant les intérimaires (plus d’un sur quatre).

Mais ces derniers sont plus nombreux à travailler la nuit (près de 20 %). Arrivent ensuite les salariés de l’industrie (15 % environ).

Impact sur la santé

L’avis des acteurs de la santé luttant contre les troubles du sommeil concorde : l’homme est programmé pour vivre selon un rythme circadien qui implique de vivre le jour et dormir la nuit. Des horloges biologiques internes assurent le contrôle de ce rythme, régulant les phénomènes physiologiques, notamment sommeil, digestion, sécrétion hormonale, etc. Pour les travailleurs de nuit, réguliers ou non, la désynchronisation des horloges internes est provoquée par l’irrégularité de l’exposition à la lumière du jour, perturbant les rythmes biologiques. Ce phénomène peut amplifier celui de la dette chronique de sommeil.

Le travail de nuit, ainsi que le travail posté peuvent donc altérer la santé du salarié. Le rapport « Shiftwork and Health », publié en 2000 par la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail, signale que la nature même des troubles de santé associés à court ou à long terme au travail de nuit est multiple. S’agissant des effets avérés qui peuvent impacter le comportement au volant, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) dénonce des troubles du sommeil et la somnolence. D’autres effets sont évoqués : probables, comme la baisse des capacités de concentration, ou possibles, tel que l’accident vasculaire cérébral.

Voilà de quoi augmenter la fréquence et la gravité des accidents du travail, notamment ceux de la route entre le lieu de travail et le domicile, analyse l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS).

Manque avéré de sommeil

Directeur du Centre du sommeil et de la vigilance de l’Hôtel-Dieu, à Paris, et président du Comité médical de l’association Prévention Routière, le professeur Damien Léger reprenait, il y a quelques semaines(1), les résultats du Baromètre Santé publique France de 2017, selon lesquels « plus d’un tiers des Français adultes (18-65 ans) manquent de sommeil en dormant moins de 6 heures par 24 heures et sont donc particulièrement exposés au risque de somnolence au volant. Cette réduction du temps de sommeil apparaît très liée au travail, analysait-il. Ce sont en effet les travailleurs de nuit ou postés qui dorment en moyenne une heure de moins par 24 heures que les travailleurs de jour. Ce sont aussi ceux dont le temps de trajet dépasse une heure, avec comme conséquence un retour tardif à la maison et un départ précoce le matin ».

Travail de nuit : pas sans accord ou convention

Il n’est cependant pas si simple de définir le travail de nuit. Tout travail effectué au cours d’une période d’au moins 9 heures consécutives, comprenant l’intervalle entre minuit et 5 h, est considéré comme du travail de nuit. La période concernée commence au plus tôt à 21 h et se termine au plus tard à 6 h (7 h, dans le cadre de certaines conventions collectives). Dans les établissements de vente au détail situés dans les zones touristiques internationales (ZTI), la période de travail de nuit est d’au moins 7 heures consécutives comprenant l’intervalle entre minuit et 7 heures. Période identique dans les secteurs presse, radio, télévision et cinéma, mais comprenant l’intervalle entre minuit et 5 heures.

Surveillance nécessaire

Ainsi, la mise en place du travail de nuit dépend d’un accord d’entreprise ou d’établissement ou, à défaut, d’une convention ou d’un accord collectif de branche. Mais son utilisation doit être exceptionnelle, justifiée par la nécessité d’assurer la continuité de l’activité économique ou des services d’utilité sociale et prendre en compte les impératifs de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs.

L’homme est programmé pour vivre selon un rythme circadien qui implique de vivre le jour et dormir la nuit.

L’affectation à un poste de nuit s’effectue d’ailleurs sur autorisation de l’inspecteur du travail. Parmi les contreparties accordées aux salariés concernés, ce dernier vérifie le nombre de repos compensateurs et l’existence de temps de pause. En travaillant la nuit, le salarié reste sous surveillance médicale. Il bénéficie d’une visite d’information et de prévention, réalisée par un professionnel de santé (médecin du travail, infirmier, etc.), préalablement à son affectation sur le poste. Dans le cadre du suivi du travailleur de nuit, le médecin du travail peut éventuellement prescrire des examens spécialisés complémentaires. Il faut noter que si le travail de nuit est incompatible avec des obligations familiales impérieuses, notamment avec la garde d’un enfant ou la prise en charge d’une personne dépendante, le refus d’un tel travail ne constitue pas une faute ou un motif de licenciement. Le travailleur de nuit peut aussi demander son affectation sur un poste de jour.

Santé et sécurité : prévenir les risques

Face à toutes les obligations réglementaires, économiques, sociales, sanitaires et, préventivement, aux risques d’accident de la route en particulier, recourir au travail de nuit n’est donc pas la meilleure solution pour l’entreprise, lorsqu’elle peut l’éviter. L’INRS propose plusieurs leviers à actionner pour, soit le limiter, soit diminuer ses effets sur la santé et la sécurité des salariés concernés :

– agir sur l’organisation du travail, en affectant en priorité aux postes de nuit les volontaires, en instaurant des plannings réguliers et flexibles avec une rotation rapide (tous les 2 à 3 jours), en intégrant le principe de la microsieste, etc. ;

  • – adapter les horaires de travail, en évitant, par exemple, les postes dont la durée dépasse 8 heures et en repoussant autant que possible l’heure de prise de poste du matin après 6 h (voir encadré p. 6) ;
  • – adapter les locaux de travail, en gérant la luminosité de manière décroissante durant la présence au poste et en aménageant des salles de pause ;
  • – informer, consulter et former les salariés, en les sensibilisant à l’importance d’une bonne hygiène de vie (sommeil et alimentation) et en les associant aux discussions sur les modalités pratiques de l’organisation ;
  • – directement, lorsque les travailleurs de nuit sont en mission, ou indirectement sur la route du trajet domicile-travail, anticiper que le travail de nuit ainsi que le travail posté sont donc susceptibles d’amplifier les risques routiers.

Les entreprises de transport en première ligne

Conscientes du risque, notamment dans les secteurs les plus exposés comme le transport routier, les entreprises dont les déplacements font partie intégrante de l’activité ont mis en place des mesures pour actionner ces leviers et réduire ainsi l’exposition de leurs salariés aux risques. Si la réglementation encadre certaines de ces mesu-res, les entreprises ont intégré que leur obligation de sécurité allait au-delà.

Le transport routier de voyageurs répond, par exemple, à une législation sociale européenne. Celle-ci définit précisément les temps de conduite ou de travail, soit 9 heures de conduite par jour au maximum (pouvant être portées sous condition à 10 heures deux fois par semaine), jamais plus de 4 h 30 d’affilée, et les temps de pause ou de repos. Chez Isilines, entreprise française exploitant des lignes régulières d’autocars interurbains longue distance entre 2015 et 2019(2), le directeur qualité et sécurité nous expliquait en 2016(3) que chaque ligne était conçue pour respecter cette législation. En cas de fatigue soudaine, le chauffeur était libre de décider d’arrêter le véhicule pour faire une pause, un centre de régulation du trafic étant joignable pour lui envoyer, si nécessaire, un autre chauffeur en renfort.

Les risques d’un endormissement au volant nécessitent des mesures fortes. L’entreprise sarthoise Transports Salesky(4) l’a bien compris. Elle emploie plus de 200 conducteurs de véhicules lourds, répartis dans six filiales régionales à travers la France. Elle a créé sur chacun de ses sites des chambres individuelles climatisées dévolues au repos de ses conducteurs (jusqu’à 19 sur le seul site de Sablé-sur-Sarthe, qui est aussi le siège de l’entreprise). Celles-ci sont disponibles entre deux missions mais également utilisées à l’issue d’une nuit de travail. Elles sont appréciées par les conducteurs qui peuvent se reposer et dormir, avant de reprendre la route dans leur voiture, lorsqu’ils sont domiciliés à plusieurs dizaines de kilomètres du site de l’entreprise.

Bonnes pratiques

Réduire le nombre de kilomètres, cela revient à réduire les risques. Dans tous les secteurs d’activité, des entreprises réorganisent le travail dans ce but. Celles qui emploient des équipes de commerciaux ou de techniciens limitent par exemple leur champ d’action. L’entreprise jurassienne Smoby Toys, fabricant de jouets, a périodiquement besoin d’un afflux de main-d’œuvre. Elle embauche alors une centaine d’intérimaires dont l’un des critères de sélection est d’être domiciliés à moins de 30 km du site de production, avec la préoccupation de limiter les risques d’accident, tôt le matin ou tard le soir, sur les trajets domicile-travail.

Malgré des coûts supplémentaires, certaines entreprises, y compris les TPE, peuvent prendre des mesures radicales. Spécialisée dans l’intégration de solutions de gestion, l’entreprise GMT Conseil, qui officie dans le grand quart sud-ouest du pays, a instauré une gestion rigoureuse des horaires. Au-delà de 1 h 30 de route pour se rendre à un rendez-vous en début de journée, l’entreprise invite ses collaborateurs concernés à partir la veille au soir et à dormir à l’hôtel pour bénéficier d’une nuit réparatrice, à proximité du siège de leur client. L’entreprise limite ainsi les risques liés à un départ trop matinal entraînant des risques d’endormissement au volant, soit à l’aller par manque de sommeil du fait d’un décalage inhabituel du rythme de travail, soit sur la route lors d’un retour tardif, le soir.

Des solutions adaptées à l’activité

Dans le secteur du BTP, les chantiers démarrent tôt le matin. Certaines entreprises organisent le transport de leurs ouvriers soit en payant leurs déplacements en transport en commun, soit en organisant du covoiturage avec les véhicules de l’entreprise pour se rendre sur le site.

Dans le cadre du suivi du travailleur de nuit, le médecin du travail peut prescrire des examens spécialisés complémentaires.

À chacun ses solutions, encore faut-il qu’elles soient adaptées à l’activité de l’entreprise. Une sensibilisation argumentée et répétée des salariés est néanmoins toujours utile. Un accident dû à un endormissement au volant, survenant dans le cadre d’un travail de nuit, provient le plus souvent de comportements inadaptés, pas seulement au travail, et d’un manque de mesures concrètes, ce qui peut coûter cher au salarié et à son employeur.

Travail posté : changement d’horaire perpétuel

La directive européenne du 4 novembre 2003, relative à l’aménagement du temps de travail, précise que le travail en équipes successives alternantes, dit travail posté, désigne « tout mode d’organisation du travail en équipe selon lequel des travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes de travail, selon un certain rythme, y compris rotatif, de type continu ou discontinu, entraînant pour les travailleurs la nécessité d’accomplir un travail à des heures différentes sur une période donnée de jours ou de semaines ». C’est le cas notamment du roulement en « 3×8 » qui implique trois équipes se relayant pendant 24 heures.

Les règles relatives à la durée du travail et les modalités de répartition et d’aménagement des horaires sont précisées dans les articles L. 3121-1 et suivants et aux articles R. 3121-1 et suivants du Code du travail. Elles accordent une grande place à la négociation collective.

Critères médicaux pour réorganiser le travail

À l’occasion de son projet d’entreprise, l’établissement d’un grand groupe aéronautique a procédé en 2012, avec l’aide de médecins du travail, à la révision de l’ensemble des plannings horaires en usage. Le travail en horaires décalés, qui concernait près de la moitié des 8 774 salariés à l’époque, était alors organisé en pas moins de 500 plannings prédéfinis sur des cycles de 2 à 12 semaines.

Cette réorganisation s’est effectuée sur la base des recommandations de bonne pratique pour la surveillance médico-professionnelle des travailleurs postés et/ou de nuit publiées, en mai 2012, par la Société française de médecine du travail (SFMT), comme celle de la limitation à une par semaine du nombre de nuits travaillées. Les 18 recommandations médicales spécifiques élaborées grâce aux échanges de pratiques et d’expériences entre les médecins du travail ont également été validées par l’équipe médicale du Centre du sommeil de l’Hôtel-Dieu, de Paris.

En pratique, la démarche a consisté à expliquer à la direction des ressources humaines de l’entreprise le bien-fondé de son action, à diffuser les recommandations auprès des salariés, analyser les retours du terrain et sensibiliser sous forme de fiche-conseil les salariés sur l’importance de prendre soin de leur régime alimentaire et plus globalement de leur hygiène de vie.

Stéphane Chabrier

(1) Lire La PRE n° 426, page 8.

(2) Cédée par le groupe Transdev à Flixbus, le 30 avril 2019.

(3) Lire La PRE n° 409, page 22.

(4) Lire La PRE n° 408, page 20.

(5) Lire La PRE n° 424, page 25.

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