Depuis la création des CSE, en 2017, l’Anact a accompagné de nombreuses TPE et PME pour les aider à maximiser le rôle joué par cette nouvelle instance en matière de santé et sécurité au travail. Les enseignements de ces expériences sont maintenant rassemblés dans un cahier bourré de conseils pratiques (1).
“Lorsque les fonctionnements de CSE restent très formels, les sujets de santé, sécurité et conditions de travail sont abordés une fois par trimestre parmi d’autres sujets. Dans les faits, cela a réduit la place occupée par ces sujets par rapport à la situation antérieure avec les CHSCT qui portaient leur action uniquement sur ces préoccupations.” C’est précisément l’écueil que souhaitent éviter les auteurs de ce guide pratique en démontrant que, loin de représenter une contrainte, le CSE peut devenir, pour les employeurs, un allié de poids dans le déploiement de leurs actions de prévention des risques et d’amélioration des conditions de travail.
À cette fin, ils recommandent de ne plus restreindre, comme c’est trop souvent le cas, le traitement des questions de santé et sécurité par le CSE aux seules questions formelles de respect de la réglementation, portant, par exemple, sur le port des EPI. De façon plus ambitieuse, ils proposent d’associer les représentants du personnel à l’élaboration de la politique de prévention de l’entreprise.
Comme le démontrent les nombreux exemples qui émaillent le cahier, les employeurs ont tout à y gagner. D’une part parce que la prise en compte des questions de conditions de travail est devenue essentielle à la bonne marche de l’entreprise. D’autre part parce que les représentants des salariés sont d’excellents vecteurs de déploiement d’une culture de prévention.
(1) “Faire du CSE un levier de l’amélioration des conditions de travail”, Cahier de l’Anact n° 3, janvier 2023, librement téléchargeable sur www.anact