La prévention des risques professionnels, premier antidote à l’absentéisme

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“Selon une récente étude réalisée par l’institut BVA, le taux d’absentéisme des salariés français aurait augmenté de 39 % entre 2014 et 2018.”


Avec la fin des vacances d’été, bureaux et ateliers se sont rapidement repeuplés… Mais il est fort à parier qu’au fil de l’année, nombre de salariés manqueront malheureusement à l’appel. Deux récentes enquêtes alertent en effet sur la forte augmentation du taux d’absentéisme des salariés français au cours des cinq dernières années. Selon une étude réalisée par le courtier en assurances Gras Savoye, ce taux aurait augmenté de 3,6 % entre 2017 et 2018, soit une hausse de 16 % depuis 2014(1), tandis qu’une enquête pilotée par BVA pour le cabinet Réhalto pointe carrément une augmentation annuelle de 6,85 % sur la même période(2).

Forte augmentation de l’absentéisme depuis 2014

Pour expliquer cette progression inquiétante, Julien Vignoli, directeur général délégué de Gras Savoye pointe prioritairement la question de l’engagement des salariés : “L’adhésion des salariés est en déclin, et peut être une explication à l’absentéisme.(3)” Or, si ce facteur joue certainement un rôle dans l’augmentation des absences comptabilisées, il ne faudrait toutefois pas qu’il en vienne à masquer la grande masse des absences provoquées par les accidents du travail et les maladies professionnelles. Lire la suite →

Risques professionnels – Les chiffres clés 2017 de l’Assurance Maladie

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“Avec une moyenne de 33,4 accidents du travail pour 1 000 salariés en 2017, la sinistralité liée au risque accident évolue légèrement à la baisse par rapport à 2016 et se stabilise à un niveau historiquement bas. Elle était de 120 accidents pour 1 000 salariés lors de la création de la branche en 1946.”

C’est le principal enseignement du bilan établi par l’Assurance Maladie en matière de santé et sécurité au travail. Raison de plus accentuer l’effort de prévention sur les activités les plus exposées et les risques émergents.

 Réduction globale des accidents et baisse spectaculaire dans le BTP

Entre 2016 et 2017, la fréquence des accidents du travail a baissé de 0,5 %, confirmant ainsi une tendance générale à la baisse depuis 15 ans. En 2002, elle s’établissait encore à 43 accidents recensés pour 1 000 salariés contre 33,4 aujourd’hui. Dans certains secteurs, la baisse obtenue grâce aux efforts de prévention engagés est encore plus spectaculaire. C’est notamment le cas du BTP où la baisse, continue depuis 20 ans, a atteint cette année 3 % pour atteindre 56,8 accidents pour 1 000 salariés.

L’aide à la personne et l’intérim à contre-tendance Lire la suite →

Absence de document unique : une faute inexcusable

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La jurisprudence impose à l’employeur une obligation de résultat en matière de sécurité et donne au manquement à cette obligation le caractère d’une faute inexcusable.

Celle-ci, de façon constante, est retenue quand l’employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié et qu’il n’a pas pris les mesures nécessaires pour l’en préserver, notamment en ne mettant pas en place un DUER dans son entreprise.

Le 12 octobre 2017, la Cour de cassation a, par exemple, rappelé qu’il appartient à l’employeur d’évaluer les risques dans l’entreprise et a jugé que le manquement à cette obligation caractérisait la faute inexcusable de l’employeur. Elle a ainsi cassé la décision de la cour d’appel qui avait écarté la responsabilité de l’employeur au motif de l’absence de lien de causalité entre l’absence de DUER et l’accident. Dans le même sens, la chambre sociale de la Cour d’appel de Bastia avait considéré peu avant, dans une décision rendue le 8 février 2017, que la mise en place du document unique en 2012, après la constatation d’une maladie professionnelle d’un salarié en 2009, démontrait la faute inexcusable de l’employeur.

Lourdes sanctions pour l’employeur… Lire la suite →

Document unique incomplet : jurisprudence

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Lorsque le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUER) est incomplet, la responsabilité du chef d’entreprise, au sujet des déplacements des salariés en particulier, est quasi-systématiquement engagée.

Cette question doit donc figurer en bonne place sur le DUER de toutes les entreprises, et pas uniquement celles du secteur des transports. Tous les risques relevés dans l’entreprise inhérents à son activité doivent impérativement figurer dans le DUER. Cela englobe la prise des rendez-vous, la planification des tournées, le choix des itinéraires, l’appréciation des distances parcourues, le respect des temps de conduite et des temps de pause ainsi que la gestion des urgences et des retards. À titre préventif, sont également concernées les notifications des comportements que les conducteurs doivent respecter : pas de consommation d’alcool, être en possession d’un permis valide, respect des règles du Code de la route, etc. Lire la suite →

Janvier 2019 – Altersécurité n°148

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Éditorial – Succès de la prévention – Les accidents du travail à leur plus bas niveau depuis 70 ans.

Dossier du mois –  Accidents du travail et maladies professionnelles : toutes les entreprises concernées.

Veille du mois – Une personne sur quatre a connu un accident du travail au cours de sa vie professionnelle.

Ressource du mois – Visage changeant de la main-d’œuvre – Enjeux et impacts pour la santé et la sécurité au travail.



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