OCTOBRE 2005

Cancers professionnels : panique tous azimuts ! Floraison épanouie d'articles alarmistes à travers la presse à l'occasion de la marche organisée le samedi 15 octobre dernier dans les rues de la capitale… Libération de ce jour consacrait une pleine page au thème : "Au-delà de l'amiante, d'autres poisons - Goudron de houille, silice cristalline… 3,5 millions de salariés seraient menacés", avec en ouverture de l'article, un jugement sévère de Marcel Goldberg, épidémiologiste à l'Inserm : "Autant on a su tirer les conséquences d'une affaire comme le sang contaminé, autant on n'a pas encore tiré les leçons de l'amiante en matière de santé au travail". Surtout, l'inquiétude ne concerne pas les seuls ouvriers et l'on a ainsi pu lire dans le même quotidien en date du 14 octobre ce titre surprenant : "Amiante : ces livres qui empoisonnent la BNF. Des milliers de volumes, entreposés jusqu'en 1996 à Versailles, sont couverts de poussières cancérigènes"… Pour plus de détails, www.liberation.fr

Victimes de l'amiante : le poids des procès. Toujours à l'occasion du défilé à Paris des victimes de l'amiante, le Figaro du 15 octobre (www.lefigaro.fr ) attirait l'attention sur l'aspect financier de la question. "Pourquoi les victimes de l'amiante font-elles peur à la justice ? Jusqu'à présent, les tribunaux n'ont jamais été confrontés à pareille affaire de santé publique. L'emblématique dossier du sang contaminé a concerné environ 4.000 personnes. Dans le cas de l'amiante, chaque année, plus de 3.000 personnes demandent une indemnisation. Les victimes s'appuient sur une association puissante et structurée, l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (Andeva), pilotée notamment par des universitaires de Jussieu, et qui compte quelque 15.000 membres".

L'Andeva possède un site bien documenté où l'on trouve de nombreux dossiers d'information, (maladies professionnelles, cessation anticipée d'activité, suivi médical amiante, fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante…) : http://andeva.free.fr/

L'enquête Sumer, les expositions aux produits cancérogènes. "En 2003, 2.370.000 salariés sont exposés à des produits cancérogènes. Ce sont majoritairement des ouvriers et des hommes. Les femmes exposées sont nombreuses dans la santé et les services personnels. En dix ans, l'exposition aux produits cancérogènes a légèrement augmenté, mais les protections collectives se sont diffusées. Cependant, plus du tiers des salariés exposés n'en bénéficient toujours pas". Ainsi s'ouvre le dossier consacré par la Dares - la Direction de l'animation, de la recherche et des statistiques du Ministère de l'emploi - aux risques encourus par les expositions aux produits cancérogènes (juillet 2005, n° 28.1).

Il faut savoir que "cinq secteurs parmi 36 exposent au moins 35% de leurs salariés aux cancérogènes : commerce et réparation automobile, métallurgie et transformation des métaux, industries du bois et du papier, industrie des produits minéraux et construction. Dans l'industrie de la chimie, 26% des salariés sont exposés. Cinq secteurs concentrent à eux seuls la moitié des salariés exposés aux cancérogènes : la construction (18% des salariés exposés), le commerce et réparation automobile (10%), la métallurgie, les services opérationnels et la santé (chacun 7%)"…

Bourrée d'informations et de références, cette courte note de six pages est disponible sur le site du Ministère du travail, www.travail.gouv.fr/publications

Toxique dioxine. Ouvrant les "dossiers noirs de la santé publique", l'hebdomadaire Le Monde 2 en date du 8 octobre dernier a consacré un gros dossier aux ravages causés pendant trente ans par la dioxine, dont chacun garde en tête le triste souvenir du cas-école de Seveso : "Produit classé parmi les plus dangereux, la dioxine provient surtout des usines d'incinération d'ordures, comme l'illustre l'affaire de Gilly-sur-Isère dont les suites judiciaires sont loin d'être terminées. Enjeu majeur de santé publique, les retombées de ce poison posent avec acuité la question de la politique de traitement des déchets".

Dans ce dossier, on trouve un entretien avec André Picot, chimiste, directeur honoraire de recherche au CNRS, spécialiste de la fixation des normes des produits chimiques en milieu de travail et opposé au "tout-incinération" ; un rappel de la triste affaire de Seveso survenue le 10 juillet 1976 ; un examen terrible des ravages de l'"agent orange", ce défoliant répandu par l'armée américaine au Vietnam de 1961 à 1976, qui contenait de la dioxine ; un coup de projecteur sur Gilly-sur-Isère, "la plus grave crise de dioxine qu'ait connue la France" ; et enfin, un réquisitoire inquiétant de l'Inserm (Institut national de la santé et de la recherche médicale) mettant en relief le rôle nocif de la dioxine sur la santé humaine.

Les sources documentaires renvoient à deux sites : celui de l'Institut de veille sanitaire, www.invs.sante.fr/surveillance/dioxines et celui du Ministère de l'écologie et du développement durable, www.ecologie.gouv.fr

Les produits polluants en tête d'affiche. Le livre-choc de Vincent Nouzille, "Les empoisonneurs. Enquête sur ces polluants et produits qui nous tuent à petit feu", publié récemment chez Fayard (480 p., 22 €) remporte un franc succès chez les éditorialistes. Pour preuve les innombrables retombées médiatiques du livre et de l'auteur, courtisé tant dans les colonnes de l'Express que de Libération ! L'Express (du 6/10/05 – www.lexpress.fr ) n'a pas hésité à étaler sur deux pages un tableau présentant les risques méconnus de 15 polluants avec une accroche-choc tirée de l'ouvrage : "Au moins 800.000 personnes devraient mourir en France des effets de la pollution dans les vingt prochaines années".

Il faut dire que Vincent Nouzille aime les sujets grand public. Il apparaît comme un enquêteur spécialisé dans les sujets qui font les gros titres des médias, comme "la traque fiscale" (publiée en 2000) ou "les Parrains corses" (publié en 2004) ! C'est d'ailleurs sans doute cet aspect Candide s'étonnant des scandales qu'il découvre qui séduit le lecteur. Dans un entretien accordé au quotidien Libération en date du 7 octobre (www.liberation.fr ), Vincent Nouzille enfonce le clou : "En France, le principe de précaution s'applique rarement ou de manière désordonnée. Sur des sujets graves comme la pollution de l'air ou les expositions professionnelles à des produits toxiques, on ne fait rien. Or, il ne s'agit pas de risques théoriques : il y a des malades et il y en aura de plus en plus !"

Produits chimiques, produits toxiques : vers l'éveil des consciences ? Dans ce même dossier évoqué ci-dessus où Libération se faisait l'écho des préoccupations de Vincent Nouzille, se trouvait une allusion à l'enquête menée par les écologistes du WWF dans le cadre de leur campagne "Detox", où se trouvaient disséquées les analyses de sang de treize familles européennes sur trois générations. Naturellement, cette campagne n'est pas innocente et doit être intégrée dans jeu d'influence médiatique et relationnel qui a précédé le projet REACH, qui pèsera sur l'évolution de la législation européenne en matière de substances chimiques (pour suivre l'évolution des travaux législatifs sur le sujet, http://europa.eu.int/eur-lex/fr/com/pdf)

Le WWF recense trois principaux problèmes inhérents à l'utilisation des produits chimiques, dont le second nous intéresse tout particulièrement sur le plan de la prévention des risques au travail : tout d'abord la contamination, puis des données de sécurité insuffisantes ("pour 86% des 2.500 produits chimiques utilisés en grandes quantités, les données de sécurité sont insuffisamment accessibles pour permettre une évaluation élémentaire de la sécurité"), et leurs propriétés nocives. Pour en savoir plus et consulter l'ensemble des documents disponibles, voir www.wwf.fr/detox/ Même approche assez alarmiste dans la tribune qu'André Cicolella – chercheur en santé environnementale et responsable de la commission santé des Verts – a publié dans Le Monde du 13 octobre dernier sous le titre : "Nous sommes tous chimiquement contaminés" (www.lemonde.fr)

Pour relativiser certaines de ces craintes et avoir l'avis des professionnels du secteur industriel sur la question, voir le site de l'Union des industries chimiques, qui a non sans raison pointé la force des charges émotionnelles qui sous-tendent ce débat : www.uic.fr

Dépollution des terrains industriels franciliens. "Dans l'agglomération parisienne, 20% des emprises foncières mobilisées pour construire des logements et des équipements doivent subir un traitement lourd et coûteux". Ainsi le quotidien Le Monde du 11 octobre 2005 mettait-il l'accent sur les difficultés inhérentes au gigantesque chantier à mener en matière de réhabilitation des terrains industriels. "Le renouvellement urbain, surtout depuis quinze ans, a essentiellement porté sur la mutation d'anciennes emprises industrielles et les collectivités locales, les promoteurs et les aménageurs, confrontés à de nouvelles exigences environnementales, sont priés d'effacer plus d'un siècle de pollutions industrielles, voire de dépolluer des terrains mitoyens touchés par ces infiltrations. Ces opérations, à la charge des exploitants et non des propriétaires, sont coûteuses" Et le journaliste de rappeler qu'"en cas de pollution par des métaux lourds, les coûts peuvent atteindre de tels niveaux que les terrains ne trouvent plus preneur"…

Plans de prévention des risques technologiques. Le 7 octobre, Nelly Olin, Ministre de l'écologie, s'est rendue dans le Pas-de-Calais, à Mazingarbe, pour lancer ses Plans de prévention des risques technologiques (PPRT). Pourquoi ce choix ? Il y a là une usine jumelle du site AZF de Toulouse, classée en zone Seveso, mais une usine qui a consenti de gros efforts pour l'amélioration de la prévention des risques. Comme l'avait auparavant rappelé le quotidien Le Monde en date du 23 septembre, "les PPRT, calqués sur le modèle des plans de prévention des risques naturels (inondations, incendies, glissements de terrain), visent à établir, par arrêté préfectoral, des zonages autour des établissements potentiellement dangereux". Pour connaître la définition officielle des PPRT et voir le commentaire qui a été celui de la Ministre après la publication du décret le 9 septembre, se reporter au site www.ecologie.gouv.fr

Sécuriser les immeubles vétustes. Les incendies dans des logements insalubres en plein cœur de Paris qui ont coûté cet été la vie à 64 personnes ont fortement marqué et ému le grand public. Aussi, présentant un rapport commandé début septembre, Jean-louis Borloo, Ministre du logement, a-t-il suggéré la création d'une délégation interministérielle pour la santé et la sécurité des personnes dans l'habitat, accompagnée d'une mesure technique précise, la mise en place d'un diagnostic sécurité incluant l'inspection des installations d'eau, de gaz et d'électricité.

Le rapport "Propositions pour une meilleure sécurité des personnes dans leur habitat", ainsi que les "25 propositions pour une meilleure sécurité des personnes dans leur habitat", tout comme le compte-rendu officiel de cette présentation peuvent être consultés sur le site du Ministère du logement, www.logement.equipement.gouv.fr

Sites pollués : enfin un cadre réglementaire. Tel était l'intitulé de la tribune que l'avocate Patricia Savin a consacrée au décret d'application de la loi Bachelot du 30 juillet 2003, relative à la prévention des risques technologiques et naturels, décret qui vient d'être publié au Journal Officiel (Les Echos du 3 octobre 2005). Comme le note l'auteur en pointant les différents ajustements auxquels les autorités ont du procéder, "le décret publié s'inscrit donc parfaitement dans les termes de L.512-17 et semble ainsi clore ce débat et mettre fin aux incertitudes et incohérences jurisprudentielles", avec pour corollaire que les circulaires évoquées dans le corps de cette tribune "devraient en conséquence vraisemblablement être modifiées". Ce commentaire bref et précis fait pertinemment le point sur la question et donne toutes les références utiles pour bien comprendre comment on en est arrivé là. Pour plus de détails et lire l'article complet, se reporter au site www.lesechos.fr

Détecteurs de fumée dans tous les logements. Pour en savoir plus sur l'état d'avancement de la proposition de loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation, adoptée avec modification en 1re lecture par l'Assemblée nationale le 13 octobre 2005, se reporter au site www.assemblee-nationale.fr Pour mémoire, les principales dispositions du texte résident en : l'obligation faite à l'occupant d'un logement, ou, le cas échéant, au propriétaire, d'installer et d'entretenir un détecteur avertisseur autonome de fumée, et en l'exigence de déclaration d'installation transmise à l'assureur contre le risque d'incendie (art. 2), la possibilité pour l'assureur de pratiquer une franchise de 5000 € si un incendie se déclare dans un logement sans détecteur avertisseur autonome de fumée ou dont la déclaration d'installation ne lui a pas été transmise, accompagnée d'une minoration de la prime d'assurance si l'assuré s'est conformé à ses obligations (art. 3). Enfin, l'article 4 concerne l'entrée en vigueur du dispositif au plus tard cinq ans à partir de la publication de la loi.

Pesticides : comment réduire les risques associés ? Telle est l'interrogation qui servira de fil d'Ariane aux participants du colloque organisé sous l'égide du Ministère de l'écologie et du développement durable, colloque qui se tiendra au Centre international des congrès du Palais des Papes à Avignon du 14 au 16 novembre prochain. "La France est le premier consommateur européen de pesticides (agriculture, voirie, traitement du bois ou divers usages privés) Soucieux de contribuer à la mise en place d’une politique nationale adaptée, le Ministère de l’écologie et du développement durable encourage depuis plusieurs années les recherches dans le domaine des pesticides, ainsi que les solutions alternatives à leur utilisation" prévient le communiqué du Ministère, qui peut être consulté in extenso sur www.ecologie.gouv.fr

Les femmes de plus en plus présentes dans le travail de nuit. Intéressante synthèse réalisée par Jennifer Bué de la Dares, la Direction de l'animation, de la recherche et des statistiques du Ministère de l'emploi ("Premières synthèses informations", octobre 2005, n° 40.2) "Trois quarts des travailleurs de nuit, de minuit à cinq heures du matin, sont des hommes. Pourtant, depuis le début des années quatre-vingt dix, le travail de nuit des femmes a progressé plus rapidement que celui des hommes. Neuf sur dix d'entre elles travaillent dans le secteur tertiaire, mais c'est dans l'industrie que le travail de nuit, des femmes comme des hommes, a le plus progressé. Le travail de nuit se cumule souvent avec des horaires variables et le travail de fin de semaine. Comme le travail de nuit, le travail du soir, de 20 heures à minuit, augmente davantage pour les femmes, et ce dans toutes les catégories socioprofessionnelles".

Et l'auteur de l'étude de préciser : "Le travail de nuit a des effets nocifs pour la santé, aussi bien pour les hommes que pour les femmes. Mais comme les femmes ont des charges familiales et extra-professionnelles plus lourdes, leur capacité de récupération entre deux postes est probablement moindre et les difficultés d'organisation familiale plus importantes". Cette synthèse de quatre pages est directement accessible sur le site du Ministère du travail : www.travail.gouv.fr/publications

Looking at the safer side of office life. Tel est le titre d'un article que le très sérieux quotidien économique d'outre-Manche, le Financial Times (www.ft.com ), en date du 10 octobre dernier, a consacré aux règles de la sécurité au travail qui doivent être revues et corrigées sous l'effet de la poussée terroriste. "However most analysts agree that one of the lessons that must be learnt from the London bombings is that businesses have to look at their supply chains, to ensure that all parts are resilient to disruption". Il s'agit là d'une analyse intéressante prouvant que désormais, les matériaux et matières premières utilisés tant dans la construction des lieux de travail que dans les processus de production, doivent être soumis à une étroite surveillance et à une appréciation correcte des risques. Les architectes comme les "designers" doivent désormais intégrer ce paramètre dans leur préoccupation.