NOVEMBRE 2005

La prévention des risques évoquée sous la coupole de l'Institut de France : un hommage au courage. Un très beau discours a été tenu sous la Coupole de l'Institut de France le mardi 25 octobre dernier par Renaud Denoix de Saint Marc, vice-Président du Conseil d'Etat, lors d'une journée d'hommage sur le thème du courage dédiée au chancelier Pierre Messmer.

Développant avec subtilité et intelligence une intervention de très haute tenue philosophique et morale sur le courage, Renaud Denoix de Saint Marc a plaidé pour un retour des responsables politiques à quelque courage face à la multiplication des risques et a appelé nos concitoyens à faire également preuve de responsabilité : "Songeant en particulier à notre pays, ne doit-on pas relever que nos compatriotes demandent à être prémunis contre tous les dangers, et garantis contre les dommages qui peuvent résulter de la survenance de ceux-ci ? On ne compte plus, de nos jours, les cas où la loi oblige à s'assurer contre les risques de la vie en société ni les régimes de garantie pure et simple au profit des victimes, fondés sur les liens d'une solidarité établie par l'effet de la loi. L'Etat, lui-même, garantit la réparation de dommages résultant de risques totalement étrangers à l'action des pouvoirs publics comme les catastrophes naturelles ou les calamités agricoles".

Partant de ce constat, Renaud Denoix de Saint Marc a tenu à rappeler quelques règles de bon sens – non sans courage, mais n'était-ce pas là le but même de cette journée d'hommage ? – en soulignant que la prévention des risques était l'affaire de tous, affaire de responsabilité collective et individuelle, et qu'elle ne devait pas se muer en concept paralysant : "L'Etat ne saurait être l'assureur de tous les risques auxquels la population est exposée. Non seulement le coût pour la collectivité en serait écrasant, mais encore est-il nécessaire que les auteurs potentiels de dommages, comme les victimes éventuelles, conservent le sens de leur responsabilité dans la prévention, la survenance et la réparation des dommages. De même, le devoir de précaution ne doit pas conduire à l'inaction, au renoncement, voire à la lâcheté, par une appréciation craintive des risques que l'action peut engendrer. Et c'est bien en raison de cette tendance de la société moderne à ne pas vouloir courir des risques, ou à demander à la collectivité d'en garantir les conséquences éventuelles, qu'il faut aujourd'hui réveiller le courage individuel et collectif, et promouvoir une société de responsabilité qui, assumant les risques de l'action, doit être une société de courage. C'est l'ambition dont l'homme d'Etat d'aujourd'hui devrait se sentir investi : avoir le courage de réhabiliter le courage dans notre société".

Pour lire l'intégralité des interventions lors de cette journée, se reporter au site de l'Institut de France : http://www.institut-de-france.fr

La santé, levier de la croissance. Tel était le titre d'une tribune de Martin Vial, directeur général d'Europ Assistance dans les colonnes du quotidien Les Echos en date du 26 octobre dernier. "Dans les années qui viennent, trois grands défis doivent être relevés pour les systèmes de santé de la planète : la lutte contre les grandes pandémies, l'élévation sanitaire des pays en voie de développement et la gestion de l'allongement de l'espérance de vie dans les pays développés. Ensemble, ils généreront une augmentation considérable de la demande mondiale de soins et de médicaments (…) Est-ce une mauvaise nouvelle ? Non, si l'on considère le secteur de la santé comme l'un des leviers de croissance de l'économie et le signe du progrès de l'humanité. La hausse des dépenses de croissance, publiques et privées, ne pénalise pas les économies solides. Au contraire".

Rappelant que 93 % des salariés dans notre pays sont aujourd'hui couverts par le biais de contrats d'assurance "complémentaire santé", l'auteur plaide pour la mise en œuvre de nouveaux partenariats public-privé et affirme qu'"une prise en charge privée partielle, de la part des entreprises ou des particuliers, est socialement juste et économiquement nécessaire".

Pour lire l'intégralité de la tribune, www.lesechos.fr

Comment faire face aux risques éthiques ? Un site Internet accessible en français vient d'ouvrir, qui se consacre à l'analyse des risques éthiques des organisations : www.ethiquedesorganisations.com . L'initiative mérite d'autant plus d'être saluée que la plupart des sites qui suivent ces questions sont en anglais et ont une démarche typiquement anglo-saxonne. A la question "qu'est-ce qu'un risque éthique ?", les auteurs de cette heureuse initiative répondent : "les premiers à venir à l'esprit sont souvent la corruption, la fraude, les actions anti-concurrentielle ou le harcèlement moral. Il y en a bien d'autres, ils sont parfois difficiles à identifier, ils revêtent des formes diverses, ils évoluent dans l'espace et dans le temps".

Les auteurs dressent ensuite la liste des risques qui peuvent avoir des conséquences graves pour l'organisation elle-même, mais également pour ses dirigeants : risques d'ordre financier, d'ordre concurrentiel, d'ordre managérial, risques en matière de gestion des personnels ou dans l'aire bien spécifique de la communication et de la responsabilité sociétale. Notre domaine d'action privilégié n'est pas ignoré, loin s'en faut. Les auteurs soulignent l'importance des risques dans la sphère environnementale : pollutions, rejets et émissions de gaz non conformes, risques technologiques, explosions, contaminations chimiques, virales et bactériologiques, ignorance des normes…

Les décideurs et responsables de sites auront intérêt à consulter cette plate-forme Internet bien faite et aisément compréhensible. Car, soulignent les auteurs avec raison "l'ignorance de ces risques peut anéantir la réputation d'une organisation et/ou de ses dirigeants, elle peut aussi conduire à la ruine financière de l'une et des autres. Maîtriser ces risques impose au préalable la mise en place d'un dispositif qui permette de les repérer convenablement". Rappelant avec bon sens que les risques évoluent et qu'aucune liste n'est jamais exhaustive, ils précisent leur vocation : "un décideur prend toujours des risques - agir impose d'en prendre - mais le point important est ici de savoir apprécier leur gravité afin de déterminer comment et dans quel délai les traiter ; c'est-à-dire : les éliminer, les transférer, les assurer, les réduire voire les accepter".

"Les intérimaires, parents pauvres de la prévention des risques professionnels". Signe des temps, les pages économie du quotidien Le Monde consacrent de plus en plus de place à la question de la prévention des risques. Pour preuve, cet article paru dans son édition du 25 octobre dernier, qui rappelle que "l'Europe compte plus de 2 millions d'intérimaires (en équivalent temps plein) et que ce secteur du travail temporaire est en plein développement". Cependant, "revers de la médaille, les accidents du travail y sont beaucoup plus fréquents que parmi les salariés permanents (deux à quatre fois selon les pays)". Ce qui a conduit la Commission européenne a lancé une grande étude de terrain sur la question.

Moins grande intégration dans l'entreprise, rapport différent au travail entre salariés permanents et temporaires, délais extrêmement courts pour occuper un poste vacant, difficulté d'évaluer correctement les qualités requises, difficulté aussi à former l'intérimaire dans des délais beaucoup trop courts… les causes invoquées sont multiples… "Autre facteur de risque, le fréquent changement de poste et de lieu de travail qui fait de l'intérimaire un éternel nouvel embauché ; de même que son statut précaire ne l'incite pas à faire valoir tous ses droits, tel que le droit de retrait en cas de danger couru à son poste de travail". Certains considèrent que d'autres pistes méritent d'être explorés en matière de prévention des risques, notamment par le biais du renforcement du dialogue social. D'où l'idée de certains responsables prônant une collaboration plus étroite entre entreprises de travail temporaires et entreprises utilisatrices, "afin de pouvoir mettre en place l'ensemble des obligations préalables à la prise de poste, les premières étant responsables de l'intérimaire, qui est leur salarié, les secondes des conditions d'exécution du travail"…

Pour lire l'intégralité de l'article : www.lemonde.fr

Grande-Gretagne : 27.000 experts de la sécurité au travail. Toujours dans cette même édition du quotidien Le Monde en date du 25 octobre dernier, on trouvait une très intéressante interview de Roger Bibbings, conseiller à la Royal Society for the Prevention of Accidents, où l'on pouvait constater le gouffre existant entre l'appréhension des risques professionnels des deux côtés de la Manche. Rappelant que la prévention en Grande-Bretagne n'est pas organisée par les pouvoirs publics et qu'elle constitue un marché libre, les médecins du travail n'intervenant que dans les grandes entreprises, Roger Bibbings précisait à son interlocuteur : "Le pays dispose de plus de 27.000 experts de la sécurité au travail, mais la plupart sont des consultants au service des grandes entreprises. Il n'existe pas, en fait, d'approche systématique pour s'assurer qu'une entreprise dispose bien de tous les services dont elle a besoin. C'est un grand point de faiblesse".

En réalité, c'est la structure même du marché qui détermine cet état de fait. En effet, explique Roger Bibbings, au Royaume-Uni, ce sont les directions des entreprises qui sont responsables de l'organisation de la sécurité et de la santé au travail. Ce qui explique que seules les très grandes compagnies mènent des enquêtes sur les accidents du travail, l'inspection du travail n'étant saisie qu'en cas d'accident mortel. Conclusion : "au final, la plupart des accidents ne font pas l'objet d'enquête, ce qui est contraire à une recommandation du gouvernement. Notre but est de parvenir à une égalité de traitement entre les très grandes entreprises et les PME"…

Pour lire l'intégralité de l'interview, www.le monde.fr et pour consulter le site de la Royal Society for the prevention of Accidents, http://www.rospa.com/ Voir également le site du Health and Safety Executive, organisme public en charge de ces questions : http://www.hse.gov.uk/

INERIS : le point sur les risques émergents. Le quotidien Libération en date du 11 novembre dernier (www.:iberation.fr) a consacré un article aux miniparticules qui sont de plus en plus utilisées dans le monde de l'industrie, sous un titre lourd de sous-entendus : "Dans le "nanomonde", tout est petit sauf les risques".

Ce sujet a été publié à l'occasion de la sortie d'un rapport scientifique de l'INERIS (Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques) couvrant les résultats de deux années de recherche sur les risques émergents. Lors de la rencontre avec la presse qui a permis de faire un point sur la question, la direction de l'INERIS a rappelé que si "le développement durable impose de relever des défis technologiques", il est du rôle de l'INERIS de se positionner "le plus en amont possible sur la prise en compte des nouveaux risques présentés par ces innovations, par exemple les nanotechnologies et les nouvelles sources d'énergie".

Concernant les risques liés aux nanotechnologies, les experts distinguent les effets sur la santé et les effets accidentels. Dans le premier cas, on a ainsi constaté que certaines nanoparticules manufacturées ont un potentiel toxique élevé. Dans le second cas, "on s'attend à ce que du fait de leur petite taille, les nanoparticules, lorsqu'elles sont dispersées dans l'air, présentent des caractéristiques d'explosibilité particulièrement élevées. Toutefois, ce comportement va dépendre aussi de la façon dont les agrégats qu'elles constituent entre elles vont se comporter. Des données comme la température, la pression d'oxygène, le volume… vont aussi permettre de mieux apprécier le risque".

Les experts ont ensuite mis l'accent sur les risques liés aux nouvelles sources d'énergie ("connaissance des phénomènes dangereux, évaluation des risques, définition de principes de sécurité lors de la conception et de l'exploitation de ces nouvelles technologies", sans oublier "leur prise en compte par le grand public afin d'intégrer la sécurité tout au long du cycle de vie de la technologie") et ceux liés à ce que l'on appelle les "perturbateurs endocriniens". Il s'agit là de "substances exogènes qui provoquent des effets néfastes sur la santé d'un organisme ou sa descendance, secondairement à des changements de la fonction endocrine". L'un des exemples le plus connu en est "la féminisation des populations de poissons des rivières et des estuaires. Les produits incriminés sont les hormones naturelles ou synthétiques mais aussi certains pesticides et métaux lourds…"

Pour télécharger le dossier de presse : http://www.ineris.fr/

Cancer : mettre l'accent sur la prévention. L'Institut national du cancer (INCa) a lancé début novembre une grande campagne de sensibilisation afin d'inciter les Français à dépister les traces précoces de certains cancers. "L'objectif de l'INCa est d'agir sur les freins au dépistage. En effet, le dépistage suscite encore des réticences comme l'a notamment montré l'étude qualitative sur le dépistage organisé du cancer du sein réalisée par l'INCa et Ipsos santé en septembre 2005".

Pourquoi ? Sans doute parce que "l'intérêt du dépistage n'est pas encore bien compris et le cancer continue à faire peur. Le dépistage est parfois perçu comme une manière de faire exister le cancer, d'entrevoir l'éventualité de la maladie, perçue comme une fatalité. Par ailleurs, l'organisation du dépistage est complexe d'où la nécessité de mieux faire comprendre aux Français l'intérêt de cette démarche. Aujourd'hui, trop de patients sont victimes d'un diagnostic tardif. Les chances de guérison seraient bien supérieures si ces patients avaient bénéficié d'un dépistage régulier et d'un diagnostic plus précoce".

Pour en savoir plus sur cette campagne, http://e-cancer.fr/

Chauffages défectueux : risques mortels engendrés par le monoxyde de carbone. L'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) a lancé une grande campagne de communication pour attirer l'attention de nos concitoyens sur les risques mortels que constituent les appareils de chauffage au gaz et autres cheminées mal entretenues. "Le monoxyde de carbone (CO) est une des principales causes d'intoxication accidentelle en milieu domestique. Les diverses sources statistiques convergent pour estimer à 6000 le nombre d'intoxications au monoxyde de carbone chaque année et à 300 le nombre des décès dont 150 d'origine domestique". Il faut savoir que "les causes d'intoxication sont accentuées par les conditions sociales (habitat vétuste, défaut d'entretien des appareils de chauffage d'appoint), par les phénomènes météorologiques (froid intense, brouillard) et les habitudes locales".

Le monoxyde de carbone est un gaz particulièrement dangereux dans la mesure où il est invisible, inodore et asphyxiant. "Il agit comme un gaz asphyxiant très toxique, qui, absorbé en quelques minutes par l'organisme, se fixe sur l'hémoglobine : 0,1 % de CO dans l'air tue en 1 heure, 1 % de CO dans l'air tue en 15 minutes, 10 % de CO dans l'air tuent immédiatement". Il faut donc tout particulièrement surveiller les chaudières (bois, charbon, gaz, fioul), les chauffe-eau et chauffe-bains, les inserts de cheminées, les poêles, les chauffages mobiles d'appoint, les cuisinières (bois, charbon, gaz), les moteurs électriques dans les garages, les groupes électrogènes à essence ou à fioul, et plus généralement tout moteur thermique fixe ou mobile, sans oublier les appareils dits "de fortune" type brasero.

Pour en savoir plus sur les mesures à prendre pour prévenir ce type d'incident : http://www.cfes.sante.fr/

Charte de bonnes pratiques du BTP contribuant à la prévention du travail illégal. Une campagne d'information en direction des entrepreneurs du BTP vient d'être engagée sous l'égide du Ministère de l'emploi, avec l'appui des organisations professionnelles et des services déconcentrés de l'Etat. "Identifiés par le plan national de lutte contre le travail illégal comme deux axes prioritaires d'intervention, le contrôle de la sous-traitance de main d'œuvre et des prestations de service faisant appel au détachement de salariés étrangers a inspiré deux dispositions réglementaires qui entreront en vigueur d'ici début 2006".

Cette Charte de bonnes pratiques du BTP "rappelle les obligations sociales auxquelles sont assujettis les employeurs intervenant sur le territoire national. Elle contribue à la prévention du travail illégal en délivrant une information juridique réactualisée sur les risques encourus et partagés en cas d'infraction commise par un sous-traitant français ou par un prestataire étranger. La mise en ligne sur les sites des ministères et des organisations professionnelles de trois questions-réponses spécifiquement conçues pour chaque partenaire contractuel consolide cette information préventive".

Deux décrets entreront en vigueur d'ici début 2006 :
- l'un en application de la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie renforçant les obligations des donneurs d'ordre à l'égard de leurs co-contractant (il s'agit de renforcer les prescriptions imposées aux donneurs d'ordre, sous peine pour eux de se voir condamnés à la solidarité financière, en vue de contrôler les obligations légales auxquelles sont assujettis leurs sous-traitants),
- l'autre en application de la loi du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises (qui renforcera les sanctions administratives dont sont passibles les personnes morales ou physiques verbalisées pour une infraction de travail illégal).

Pour connaître les détails des mesures envisagées : http://www.travail.gouv.fr/actualites/

Aliments toxiques, jouets dangereux, voitures à risque… comment les marques font face ? En consacrant un dossier à cette thématique dans son numéro du 7 novembre dernier, le Parisien Economie a donné la preuve la préoccupation sécuritaire concernait désormais le grand public. Car c'est la bonne image de l'entreprise qui se trouve alors mise en jeu. Le quotidien populaire rappelait que 101 produits avaient été retirés de la vente depuis le début de l'année parmi lesquels 14 produits alimentaires, 8 jouets ou objets pour enfants, 61 modèles ou équipements automobiles, et 13 équipements ménagers. Savoir gérer sur le plan médiatique des situations délicates est donc devenu un exercice incontournable pour les structures publiques ou privées. Nous y reviendrons d'ailleurs plus longuement dans un prochain numéro d'ALTERSECURITE.

La communication de crise s'impose alors de facto comme une nécessité vitale pour l'entreprise. Le Parisien économie recensait 4 règles d'or à respecter : se mobiliser dès les premiers signaux en créant une cellule de crise, retirer le plus possible de produits défectueux pour rassurer les clients, définir un message clé pour expliquer ce qui est fait - bref jouer la transparence - et enfin analyser et partager les informations après la crise. De la même manière, le journaliste en charge du dossier pointait 4 erreurs à ne pas commettre : se précipiter et déclencher l'alerte avant d'avoir recueilli les informations nécessaires, se retrancher derrière la responsabilité juridique, adopter un discours trop académique ou trop technique à l'égard du grand public, et enfin négliger l'implication des salariés, porte-parole de l'entreprise…

Pollutec 2005 – Forum environnement risques et santé. Du 29 novembre au 2 décembre se tiendra à Paris-Nord Villepinte le cinquième forum Pollutec animé par l'INERIS (Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques) en collaboration avec le CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) et l'IRSN (Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire). Les conférences du Forum Environnement Risques et Santé sont en accès libre. Pour y assister, il faut simplement être en possession d'un badge d'accès au Salon Pollutec.

"Le thème Santé/Environnement occupe une place prépondérante dans notre société, il est fortement relayé par les médias qu'il s'agisse d'informations récurrentes concernant la pollution de l'air et les maladies respiratoires ou les risques émergents liés au développement des nanotechnologies, expliquent les organisateurs. Par ailleurs, le Plan National Santé/Environnement met l'homme au centre de sa réflexion et pointe ce qui peut l'atteindre dans tous ses lieux de vie. Le moment est venu de rapprocher au sein du même Forum la thématique Santé/Environnement et la thématique maîtrise et prévention des risques qui procèdent de la même logique de développement durable".

Les thèmes abordés sont emblématiques de cette préoccupation : Comment préserver la qualité de l'eau ? Santé/Environnement, Air et pollution, Substances chimiques, Energie et pollution, Sols pollués… Pour plus d'informations : http://www.pollutec.com/

Une liste noire des compagnies aériennes dès 2006. Le Parlement de l'Union européenne a décidé de renforcer la sécurité aérienne. Le Parlement européen a ainsi donné son feu vert mercredi 16 novembre (à une écrasante majorité, 577 voix pour, 16 contre et 31 abstentions…) pour la mise en place d'une liste noire commune à toute l'UE, liste noire des compagnies aériennes qui ne répondent pas aux normes de sécurité. Ce vote intervient moins d'un mois après que l'on eut appris que l'avion d'Helios qui s'était écrasé en Grèce le 14 août dernier, avait été victime d'une erreur humaine, l'équipage ayant oublié de vérifier une valve de régulation, ce qui avait entraîné un problème de pressurisation. Plus généralement, cette décision fait suite aux différentes catastrophes aériennes de cet été aux retentissements médiatiques forts (500 morts).

Ces compagnies seront interdites dans toute l'UE. De plus, les droits des passagers seront renforcés : ils auront droit à une compensation si le transporteur se trouve sur la liste après qu'ils aient effectué leur réservation et leur accès aux informations sur l'identité des transporteurs aériens sera facilité. Le Parlement, le Conseil et la Commission s'étaient auparavant mis d'accord sur un compromis, de sorte que le Conseil devrait accepter, sans le modifier, le texte adopté en première lecture. Le règlement entrera en vigueur 20 jours après publication au journal officiel, probablement début 2006.

Pour en savoir plus : http://www.europarl.eu.int/news/public