MARS 2006

"Les salariés malades préoccupent leurs employeurs" : tel est le titre d'un dossier consacré par le quotidien Les Echos à un vrai problème touchant au quotidien les DRH. "Cancers, dépressions, problèmes de santé récurrents… Les entreprises sont confrontées à une augmentation inquiétante des maladies de leurs salariés. Un phénomène qui prend de l'importance avec l'allongement de la vie au travail et la pression croissante subie au bureau. Plusieurs entreprises ont choisi d'agir. Certaines par le contrôle des arrêts et la mise à l'écart des salariés malades. D'autres, plus rares, par un accompagnement personnalisé devant conduire au maintien dans l'emploi".

Déplorant que "la réponse immédiate à la maladie reste trop souvent le licenciement", Alain Jabès, médecin du travail interrogé par le journaliste, précise : "Et pourtant, les entreprises qui développent une réelle réflexion sur le sujet le constatent : il y a tout intérêt à mieux accompagner le salarié malade dans son retour à l'emploi. Son rétablissement médical est plus rapide lorsqu'il se sent soutenu. La reprise elle-même s'effectuera plus facilement. C'est l'intérêt du salarié, mais aussi de l'employeur". Un dossier vraiment intéressant à consulter sur le site www.lesechos.fr

"70% des arrêts de moins d'un mois". Un encadré dans l'étude des Echos évoqué ci-dessus fait référence à une étude menée par la Caisse Nationale d'Assurance Maladie. Dans un dossier rendu public le 23 février dernier, la CNAM a dressé un bilan des actions menées en matière de lutte contre les fraudes. "Les contrôles menés en 2005 ont porté principalement sur les arrêts maladie abusifs, les dépenses indûment prises en charge à 100% au titre d’une affection de longue durée et les prescriptions et consommations médicales frauduleuses ou dangereuses. Les résultats de ces contrôles sont particulièrement visibles pour les arrêts de travail : le nombre de journées indemnisées a diminué de 4,1% par rapport à 2004, le montant des indemnités journalières versées diminuant de 1,6%. Pour l’année 2006, l’assurance maladie prévoit de poursuivre ses efforts dans les 3 secteurs déjà prioritaires en 2005, de plus elle ouvre de nouveaux chantiers : les fraudes dans le domaine de la chirurgie esthétique et les prescriptions abusives de transports sanitaires notamment. La réalisation d’économies était un des objectifs centraux de la loi relative à l’assurance maladie du 13 août 2004. La limitation des dépenses indues liées à des abus ou des fraudes est apparue comme un des moyens permettant d’aller dans ce sens".

On peut télécharger le dossier complet sur les contrôles et la lutte contre les abus et les fraudes à l'Assurance maladie en 2005 et sur les objectifs fixés en 2006 sur www.ameli.fr On y trouvera en particulier un point précis sur le contrôle des arrêts de travail, (avec des contrôles renforcés sur les arrêts de courte durée et un contrôle désormais systématique pour les arrêts de longue durée), un renforcement de la rigueur des procédures à suivre pour se mettre ou prolonger son arrêt de travail, etc.

"Pétition, Etats généraux… Les inspecteurs du travail doutent" : c'est le titre d'un dossier consacré par Le Monde Economie en date du 21 mars dernier. Pour le quotidien, "si le plan de modernisation annoncé par le gouvernement prévoit 700 recrutements d'ici à 2010 comme le réclamaient les syndicats, le dossier délicat de la prévention des risques professionnels et la crainte d'une intervention croissante de l'Etat et du lobbying patronal relancent les tensions". Que réclament donc prioritairement les syndicats ? Tout d'abord une "relégitimisation" du droit du travail et donc de ceux qui sont en charge de contrôler sa bonne application. Le Syndicat travail emploi formation (Syntef) CFDT "souhaite surtout un rappel à l'ordre des employeurs. Le nombre d'agressions et de procédures engagées contre des agents de contrôle est exponentiel ! Plus de 100 affaires sont en cours. Nous attendons, de la part du ministre, la dénonciation de ces dérives, parfois commises par des élus, ainsi qu'une campagne pour mieux faire connaître l'inspection du travail"…

Pour consulter le dossier complet, www.lemonde.fr ; pour en savoir plus sur le positionnement très politique des organisations syndicales concernées, voir par exemple /www.syndicat-magistrature.org

"La question délicate de la prévention des risques professionnels" : toujours dans le même dossier du Monde Economie évoqué ci-dessus, la journaliste explique que "le rôle des comités régionaux quadripartites bientôt créés par le gouvernement inquiète les syndicats, qui redoutent le lobbying du patronat". Qu'en est-il du rôle de ces comités qui inquiètent tant les syndicats ? Reprenons donc les extraits du Plan santé au travail présenté à la presse le 17 février dernier.

"Il conviendra de mettre en place dans chaque région des instances regroupant tous les acteurs impliqués et traitant de tous les sujets relatifs à la protection contre les risques professionnels. Ces instances travailleront en parfaite articulation avec les groupements régionaux de santé publique (GRSP) prévus par la loi relative à la politique de santé publique (LSP) et seront animés par les DRTEFP. L’instance sera chargée de contribuer à l’élaboration, de suivre et d’évaluer un plan régional de la santé au travail (PRST), qui déclinera, le cas échéant au niveau local les actions nationales du plan santé au travail en les adaptant aux spécificités régionales. Ces PRST constitueront le volet santé au travail des plans régionaux de santé publique (PRSP) prévus par la LSP.

La création de cette instance impliquera de supprimer l’actuelle commission régionale de médecine du travail, dont le champ est plus étroit ainsi que les comités régionaux de coordination (instance technique commune aux DRTEFP/CRAM) dont les missions seront reprises par cette instance.
En revanche, il apparaît souhaitable de ne pas modifier les compétences des comités techniques régionaux (CTR) de la Sécurité sociale en s’efforçant, toutefois, de mieux exploiter leur potentiel de technicité et d’y prévoir une présence plus soutenue des DRTEFP".

Comment tout cela va-t-il se mettre en place ? On parle ici "des Comités régionaux de prévention des risques professionnels (CRPRP), instance d’échange,d’observation et de coordination entre les acteurs, qu’il s’agisse des services de l’Etat qui ont des responsabilités propres ou des partenaires sociaux qui pilotent les instruments d’expertise et les réseaux de terrain et qui initient des démarches collectives de prévention, au niveau interprofessionnel ou sectoriel. Cette instance comprend 2 niveaux :
- le niveau délibératif combinant les politiques publiques associant, à titre principal, les services
déconcentrés les plus concernés (DRTEFP, DRASS et DRIRE, DRE…) et la dynamique des instances paritaires (CRAM, ORST, …). Ce niveau sera, pour cette raison, exclusivement composé des représentants de l’Etat, des salariés et des employeurs.
- un niveau consultatif associant des experts d’organismes de prévention (services de prévention des
CRAM, ARACT, OPPBTP, MSA, …), d’autres organismes ayant une compétence en matière de santé et sécurité au travail (médecins et ingénieurs), ainsi que des représentants d’associations compétentes".

Objectif poursuivi et calendrier envisagé : "que des PRST soient réalisés sous l’autorité des DRTEFP et en coordination avec les DRASS au premier semestre 2006. Un bilan de la mise en oeuvre de ces plans sera effectué début 2008. Les Comités régionaux de prévention des risques professionnels seront mis en place au 1er semestre 2006 dans chacune des régions. Leur champ de compétences recouvrira celui des commissions régionales de médecine du travail et des comités régionaux de coordination, qui pourront alors être supprimés".

Pour en savoir plus, www.travail.gouv.fr

"Déroulement d'un contrôle et pouvoirs de l'inspecteur" : le Journal du management nous livre dans son numéro de mars un dossier simple et bien "ficelé", consultable en ligne. "Votre entreprise n'a toujours pas été contrôlée par l'inspection du travail ? Il y a pourtant fort à parier qu'elle le sera un jour. En tout cas, mieux vaut prendre les devants et préparer cette visite impromptue. Comment se passe concrètement un contrôle ? De quelles latitudes dispose l'inspecteur du travail ? Etes-vous en règle en matière de conditions de travail, hygiène et sécurité, d'administration... ?" Avant de donner quelques conseils simples, Karim Abed, inspecteur du travail, tient à lever certaines équivoques et à dissiper bien des clichés : "dans 80 % des cas, les patrons sont convaincus que les contrôles n'interviennent que sur dénonciation". Or, le choix des entreprises à contrôler répond à bien d'autres critères. Par exemple, il est bien connu dans la profession que le travail dissimulé affecte certaines branches professionnelles plus que d'autres : BTP, hôtels-cafés-restaurants, agriculture... Depuis un an, le plan santé au travail fixe par ailleurs de nouveaux axes d'intervention avec une vigilance accrue concernant les troubles musculo-squelettiques ou encore l'amiante sur les chantiers de désamiantage. Reste enfin les spécificités locales ou régionales".

Ce qu'il faut savoir impérativement ? "Dans le cadre du contrôle, la réglementation et le code du travail octroie certains pouvoirs et droits aux inspecteurs du travail, auxquels doit se soumettre l'entreprise. Voici les principaux :

- Droit d'entrée et de visite permanente, de nuit comme de jour. L'inspecteur n'a besoin ni de rendez-vous, ni d'autorisation pour visiter une entreprise. Si une usine applique les trois huit, ou bien est suspectée de travail dissimulé, l'inspecteur peut intervenir de nuit. Evidemment, bien que ce soit un travail d'investigation, l'inspecteur du travail ne peut pas visiter de domicile privé.

- Droit d'enquête. Il s'agit là par exemple du droit d'interroger le personnel. Depuis novembre 2003, l'inspecteur du travail est habilité, comme la police judiciaire, à effectuer des contrôles d'identité en cas de suspicion de travail dissimulé, la personne contrôlée ayant l'obligation de répondre.

- L'accès aux documents. Ce droit du Code du travail leur permet d'accéder aux livres, registres et documents qui attestent de la bonne marche de l'entreprise, comme par exemple le respect de la durée du travail.

Commentaire du professionnel : "Il arrive que l'entreprise tente de freiner nos investigation en nous disant que le registre du personnel est chez le comptable, remarque Karim Abed. Cela peut être le cas, mais légalement, il doit être dans l'établissement. Dans ce cas là, on le fait porter à l'entreprise ou bien on en fait une copie." En cas de refus de communication, de transmission de faux documents, ou si l'entreprise tarde à obtempérer, elle peut être sanctionnée pénalement pour délit d'obstacle". Et l'inspecteur du travail de préciser : "nous ne demandons que ce qui est obligatoire, sinon c'est contestable"".

Pour en savoir plus, consulter l'ensemble du dossier http://management.journaldunet.com

"20.000 cas de cancers professionnels par an sont d'origine professionnelle" : cri d'alerte lancé par l'Association pour la Recherche sur le Cancer ! L'ARC avait d'ailleurs mis sur pied en 2002 en concertation avec la FNATH, association des accidentés de la vie, le pôle ARECA Epidémiologie des cancers professionnels ! Dans un dossier de presse présenté le 22 mars, plusieurs points essentiels méritent d'être relevés :

Les cancers professionnels sont des maladies fréquentes mais mal connues : "Poussières de bois, amiante, fibres de substitution, produits chimiques, pesticides… Un quart des travailleurs ont été exposés à des agents cancérigènes dans leur univers professionnel sur les quatre dernières années. Les toxiques professionnels sont à l'origine de plus de 8 % des cancers en France, soit plus de 20 000 nouveaux cas de cancer chaque année dans notre pays.

Pratiquement tous les types de cancer peuvent être concernés, les cancers des voies respiratoires étant les plus fréquents, à la fois en raison de la voie de pénétration par inhalation de toxiques environnementaux, de leur éventuelle interaction avec le tabac et de la fréquence relative des cancers broncho-pulmonaires. Cependant, les cancers professionnels restent à ce jour en France méconnus et mal pris en charge".

En outre, "sur le plan scientifique, les cancers d’origine professionnelle sont d’un intérêt fondamental pour l’identification de substances cancérigènes. La plupart des cancérogènes humains ont été identifiés au sein de populations professionnelles. Les travailleurs exposés jouent un rôle de "population sentinelle" vis-à-vis de la population générale en raison d’expositions plus élevées et de longue durée, possibilité de mesure précise des expositions, meilleure accessibilité et possibilité de suivi de longue durée".

Ce qui justifie que des moyens importants soient engagés : "L'Association pour la Recherche sur le Cancer a alloué un budget de près d'un million et demi d'euros à son pôle de recherche en épidémiologie des cancers professionnels lancé en 2002 dans le cadre du réseau ARECA en partenariat avec la FNATH, association des accidentés de la vie". Avec des résultats probants déjà été déjà obtenus : "Les équipes de recherche ont d’ores et déjà obtenu des résultats importants pour trois agents cancérogènes majeurs : pesticides et produits phyto-sanitaires, amiante et fibres de substitution, poussières de bois".

Pour en savoir plus : www.arc.asso.fr

"Les troubles du sommeil ont un impact sur le travail". Ainsi le quotidien économique La Tribune du 15 mars mettait-il en avant l'étude réalisée par TNS Healtcare au profit de l'Institut national du sommeil et de la vigilance à l'occasion de la 6° Journée nationale du sommeil. "Si plus de trois Français sur dix déclarent souffrir d'un trouble du sommeil, rappelait à cette occasion le magazine en ligne e-santé (www.e-sante.fr), seuls 23% d'entre eux bénéficient d'un traitement, soit une personne sur cinq. Cette sous-prise en charge est fort regrettable car l'impact est conséquent et dépasse le cadre individuel en touchant directement le monde du travail, en termes de productivité, de sécurité et d'accidents du travail". Et de rappeler que "8% des actifs ont été absents au moins une fois au travail au cours des 12 derniers mois en raison de leurs problèmes de sommeil", que " 13% ont pris le volant dans le cadre de leur activité professionnelle alors qu'ils étaient en manque de sommeil ou somnolents et ont risqué un accident", que "37% estiment que les horaires ou le rythme de travail perturbent leur sommeil", et qu'enfin "56% déclarent que les troubles du sommeil occasionnent au moins une nuisance dans le cadre professionnel : manque d'énergie, de dynamisme, baisse de concentration et de la capacité à ne pas faire d'erreur".

Pour en savoir plus sur cette question, www.institut-sommeil-vigilance.org

"La manutention manuelle des charges : la mécanisation n'a pas tout réglé". Cette question souvent évoquée dans nos colonnes revient sur le devant de l'actualité avec une étude de la Dares rendue publique le 14 mars. "La manutention manuelle est une pratique de travail largement répandue : en 2003, quatre salariés sur dix manipulent des charges dans le cadre de leur travail et trois sur dix au moins deux heures par semaine. Les hommes et les ouvriers sont particulièrement exposés. Les ouvriers de la construction et, dans une moindre mesure, ceux de l'industrie sont en première ligne, mais les métiers du tertiaire ne sont pas épargnés, notamment dans le commerce de détail et les professions de santé. La manutention manuelle de charges s'accompagne souvent de fortes contraintes posturales et de rythmes de travail soutenus"

Pour télécharger l'analyse du rapport Dares mars 2006, 11.3, www.travail.gouv.fr .

"Contraintes posturales et articulaires au travail". Dans la même veine que précédemment, la Dares a publié ce même 14 mars une note d'analyse intéressante sur le sujet. Constat : "Selon l'enquête SUMER 2003, 32 % des salariés sont exposés à des situations fatigantes : fréquents déplacements à pied, position debout prolongée, gestes répétitifs à cadence élevée. 21 % des salariés sont confrontés à des postures pénibles : à genoux, les bras en l'air ou dans une position en torsion. Enfin, 10 % des salariés sont exposés à des contraintes cervicales. Au total, près d'un salarié sur deux subit au moins une contrainte posturale ou articulaire qui peut être jugée lourde. Les postures pénibles concernent en premier lieu les ouvriers de type artisanal, mais également les femmes employées dans le commerce ou les services aux particuliers. Les postures fatigantes touchent plutôt les ouvriers de type industriel. Les ouvrières de l'industrie sont particulièrement concernées par les gestes répétitifs, les femmes employées et cadres par les contraintes cervicales".

Pour télécharger l'analyse du rapport Dares mars 2006, 11.2, www.travail.gouv.fr .

"L'Organisation internationale du travail adopte une nouvelle charte pour le secteur maritime". Comme nous l'avions annoncé dans le numéro précédent d'ALTERSECURITE, "la nouvelle convention du travail maritime 2006 a été adoptée par 314 votes pour, aucun vote contre et 4 abstentions lors de la 94e Conférence internationale du Travail (maritime) qui s'est tenue ici du 7 au 23 février. Le vote reflète un soutien considérable de la part des délégués venus de 100 pays et représentant les marins, les armateurs et les gouvernements. "Nous avons écrit une page de l'histoire du travail maritime aujourd'hui", a déclaré M. Somavia. "Nous avons adopté une convention qui traverse les continents et les océans, offrant une charte globale du travail pour plus de1,2 million de gens de mer dans le monde et répondant aux réalités et aux besoins évolutifs d'un secteur qui concerne 90 pour cent du commerce mondial". "Qui plus est, nous avons instauré un socle socioéconomique pour la concurrence mondiale dans le secteur maritime", a ajouté M. Somavia. "Cette initiative pourrait aussi donner l'élan et l'appui nécessaires pour élaborer des approches similaires, novatrices et équilibrées, pour répondre à la nécessité de créer une mondialisation juste dans d'autres secteurs du monde du travail." La nouvelle convention présente clairement, sans détours, une "charte des droits" des gens de mer, tout en laissant une latitude suffisante au niveau national pour octroyer ces droits dans un esprit de transparence et de responsabilité. La convention contient également des dispositions qui lui permettent de rester en phase avec les besoins du secteur et contribuent à une application et une mise en vigueur universelles".

Dossier complet sur www.ilo.org

Désamiantage du Clemenceau : l'Institut Français de la Mer rétablit les faits. Ceux qui veulent mieux comprendre le pourquoi de la campagne médiatique qui a entraîné le fiasco que l'on sait pour notre porte-avions Clemenceau, auront tout intérêt à lire l'excellente tribune publiée par Francis Vallat, armateur et président de l'Institut Français de la Mer dans les colonnes du quotidien Le Monde en date du 21/2/06. "La pensée unique, relais d’une bonne conscience qui "oublie" les faits aura largement participé à la démolition du Clemenceau ! L’Institut Français de la Mer, totalement
indépendant et qui se veut le parti de la mer hors de tout a priori politique comme en témoignent ses instances où toutes les opinions et sensibilités sont représentées, estime de son devoir de prendre le risque de rétablir certaines vérités, et de poser quelques questions".

Et le moins que l'on puisse dire est que Francis Vallat ne pratique pas la langue de bois ! "Pourquoi les médias grand public n’ont-ils pas repris, ou au moins pris la peine de vérifier les raisons de l’évaluation des experts anglais tels Ted Higson (dans le Lloyd’s List) ou américains (publiée dans "Le Marin") dénonçant l’ironie de l’affaire et déclarant : "Le travail qui a été réalisé pour nettoyer le navire avant son arrivée, la programmation des travaux sur le site de démolition sont l’exemple de ce qui devrait toujours être fait. Les critiques ont pris ce bateau pour cible, alors qu’il est l’exemple de ce qu’il faut faire"? Pourquoi nombre d’images des chantiers indiens, passées dans la presse et à la télévision, datent-elles du début des années 1990 sans que cela soit précisé, et surtout sans qu’il soit mentionné l’évolution technique et sociale de certains ? Pourquoi parle-t-on de victoire "des associations écologiques » en soulignant les positions extrémistes et caricaturales (pour ne pas dire plus) de Greenpeace, tout en oubliant pour une fois celles d’autres telle Robin des Bois, pourtant peu suspecte de complaisance vis-à-vis des institutions, mais qui au terme d’un travail d’investigation honnête "a défendu le choix du ministère français de la défense sur le désamiantage partiel du bâtiment en France, avant de confier son démantèlement à l’Inde" (AFP du 15 février à 19 h 28) ? Pourquoi les professionnels consciencieux ne se sont-ils pas interrogés sur les motivations
de Greenpeace, qui ne s’est pas exprimé sur l’arrivée en décembre, précisément à Alang, et
pour démolition, d’un navire britannique le Sir Geraint, vétéran de la guerre des Malouines?"…

Pour connaître ce texte dans son intégralité et en savoir plus, www.lemonde.fr et http://ifm.free.fr