Avril 2006

La santé au travail

par Stéphane Buzzi, Jean-Claude Devinck et Paul-André Rosental

En un temps où les retentissements médiatiques des questions relatives à la santé au travail se révèlent être d'une importance capitale pour les entreprises, il n'est inutile de resituer cette problématique dans une perspective historique, afin de mieux saisir comment elle a pu arriver à s'imposer comme l'une des composantes majeures aux yeux des partenaires sociaux. C'est ce que viennent de faire Stéphane Buzzi, agrégé d’histoire, Jean-Claude Devinck - auteur de "La Création de la médecine du travail en France (1914-1946)" – et Paul-André Rosental, directeur d’études à l’EHESS et chercheur associé à l’INED, dans un ouvrage intitulé "La santé au travail – 1880-2006".

A leurs yeux, "l’histoire fournit les clés nécessaires à l’intelligence d’un débat dont dépend la protection médicale, sinon la santé, de millions de salariés". A ce jour, rappellent les auteurs, hormis l’étude publiée par Jean-Claude Devinck couvrant les premières décennies du XXe siècle, il n’existait pas d’ouvrage général permettant d'approcher lucidement l’histoire de la profession, d'en comprendre l'évolution, les paramètres et les impératifs. Ils ont donc souhaité "réparer cet oubli en montrant que la médecine du travail ne concerne pas seulement l’histoire et la situation actuelle de la santé, mais aussi celles des politiques publiques - sociales ou médicales - des entreprises et du mouvement syndical". Avec, en guise de fil d'Ariane, une préoccupation fondamentale visant à répondre à une question essentielle : "quelle protection entend-on donner aux salariés, en particulier les plus précaires ?"

Médecine du travail : un très long "accouchement"

Au fil des pages, les auteurs reprennent étape par étape l’évolution de la médecine du travail, faisant débuter leur enquête dans les années 1880. "La décennie 1890 marque une inflexion "sociale", dont le solidarisme donne la théorie : en prônant un devoir moral d'assistance entre les membres d'une même société, il favorise l'immixtion de l'Etat dans la sphère privée, et notamment dans les entreprises". Car, rappellent-ils, s’il a effectivement existé depuis bien longtemps des médecines en milieu professionnel, ces dernières se cantonnaient à quelques secteurs bien spécifiques, comme l’armée, la marine, les transports ou les mines. En fait, il faut attendre la seconde moitié du XIXe siècle pour que ""l’hygiène industrielle" soucieuse d’améliorer l’environnement de travail des salariés (…) devienne un problème "politique", un enjeu pour l’organisation de la société". Ce n’est que dans les années 20 que va apparaître le terme de "médecine du travail", preuve du retard français en matière de protection médicale des salariés, tant en terme de prévention que d’indemnisation des victimes.

Entre 1939 et 1946, le processus d’institutionnalisation de la médecine du travail s’accélère. Le gouvernement de Vichy va d'ailleurs jouer un rôle important dans cette évolution, l’imposant aux grandes entreprises et instituant l’inspection médicale du travail. "Le rôle important de Vichy dans l’histoire de la médecine du travail fait partie des arguments avancés pour justifier sa réforme aujourd’hui" ont ainsi écrit J.Cremon et Ch. Torrens dans leur "Lettre ouverte à Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre", (Association Santé au travail, 12 novembre 2003).

La Libération ne contredit pas les grandes orientations de Vichy. La loi de 1946 complète et définit un cadre légal à cette question dont on pressent qu'elle va prendre de l'ampleur au fil du temps. "Son but, défini par son principal concepteur Desoille, est d’ "éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail"". Désormais, obligation est faite pour toute entreprise de droit privé d’avoir recours à la médecine du travail. Cependant, même si un plan d'ensemble est lancé dès 1946 pour tenter de structurer peu ou prou un service de santé prenant en compte les intérêts spécifiques des salariés, force est de constater que l'Etat de l'après-guerre semble préoccupé par bien d'autres questions que la santé des travailleurs.

Pour les auteurs, la situation actuelle de la santé au travail résulte, pour l’essentiel, de problèmes récurrents depuis une soixantaine d’années, mais trop souvent "oubliés" par les acteurs politiques et sociaux. En effet, dans une large mesure, c’est cette loi de 1946 qui "aujourd’hui encore, définit le cadre d’exercice de la médecine en milieu professionnel"… Bien sûr, il y eut "le temps des critiques", que les auteurs cadrent comme étant les années 1965-1979, où survient sur la scène médico-sociale une génération "critique" de médecins du travail. La question dévoile alors sa dimension proprement idéologique, signe d'un temps où les intellectuels proclament haut et fort que "tout est politique".

La responsabilité de l’Etat

"Après avoir rendu obligatoires les services médicaux du travail, l’Etat n’a pu inclure de façon réaliste l’animation et le contrôle de leur activité. Les nombreuses initiatives prises depuis 1946 n’ont pas abouti à donner à la médecine du travail une efficacité suffisante. Un des aspects essentiels de la médecine du travail, à savoir l’adaptation des postes de travail, est, presque partout, négligé. La responsabilité en revient en grande partie à l’administration centrale, qui, pendant longtemps, n’a pas apporté une attention suffisante aux problèmes des médecins inspecteurs. » Le constat est sévère et ce texte de l’ IGAS, paru en 1970 se passe de commentaires ! Il signe un échec patent, prouvant que les politiques ne savent – ou ne veulent – prendre à bras-le-corps ce problème de société.

La médecine du travail va connaître alors de nouvelles codifications. "Dans le même temps, l’extension de la notion de sécurité au travail, qualifiée parfois de "sécurité intégrée", multiplie dans l’entreprise les lieux de discussion de la prévention et légitime la nébuleuse d’experts, psychologues du travail, sociologues et surtout ergonomes, qui, sous les trente glorieuses, ont rejoint les ingénieurs et techniciens de sécurité. Leur action, peu ou pas définie par la réglementation, est exempte de l'obligation de secret face à l'employeur, garantie par la médecine du travail. Tout en réévaluant la prévention (avec l'obligation de sécurité de l'employeur et le nouveau rôle des partenaires sociaux), la législation crée ainsi un flou croissant dans son organisation. La transformation, en 1976, du CSMT en un Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels traduit ce double mouvement d'extension et de dilution".

Et aujourd’hui ?

Qu'en est-il donc en ce début de XXI° siècle ? "Depuis les années 1990 s’est ouverte une période d’inquiétude pour les salariés et la médecine du travail, avec l’explosion statistique des maladies professionnelles, la fin de la chute du nombre d'accidents du travail et le scandale de l’amiante. La mise en perspective historique, en montrant l'association de la médecine du travail à la genèse des assurances sociales, invite à réfléchir à la place, encore mal définie, de la médecine du travail dans la protection sociale". Il ne s'agit plus là d'une approche restreinte à la seule dimension technique. "L'introduction de la pluridisciplinarité dans la prévention et au sein des services médicaux devenus "services de santé au travail" (SST) (L. 17 janvier 2003; D. 24 juin 2003), puis l'abandon du principe de la visite médicale annuelle (D. 28 juillet 2004) marquent peut-être le départ d'une époque nouvelle pour la protection médicale des travailleurs, promise depuis 1946".

En guise de conclusion, les auteurs s'interrogent donc sur les rôles futurs de la médecine du travail. Et de se retourner vers l'Etat dont l'attitude, martèlent-ils, reste déterminante : "de nouvelles négligences pourraient mener aux mêmes errements que dans les années 1950 et 1960, où l'impressionnant détail des textes réglementaires se conjuguait à une administration caractérisée par le "laisser-faire"". D'où cet avertissement : "rien ici, ne sera possible sans une préalable mobilisation de l'opinion publique et des salariés. Avant cette prise de conscience, la judiciarisation de la santé au travail n'est, espérons-le, qu'une première étape dans une reconstruction de la protection sociale et médicale des Français au travail, centrée sur la prévention et entendue comme élément d'une politique de santé publique".

Prévention ! Le mot revient comme un leitmotiv à travers l'ouvrage. Il est emblématique d'une préoccupation de notre temps. Mais sans doute conviendrait-il de lui donner un contenu bien réel au quotidien…

"La santé au travail – 1880-2006", par Stéphane Buzzi, Jean-Claude Devinck et Paul-André Rosental, La Découverte, 123 p., 8,50 €.